Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE
/
CCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CCE
FEDERATION NATIONALE DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1317720
Date de dépôt :
23/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2025
CCE de FEDERATION NATIONALE DE L\'EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Présentation de la marque CCE

Déposée le 23 janvier 1985 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE domicilié(e) 5, rue Hamelin - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CCE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

FEDERATION NATIONALE DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EE FFEE , EE FNEE , ELECTRE , FNEE , FEDERATION FRANCAISE DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE


FEDERATION NATIONALE DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 5, rue Hamelin - 75116 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279190 - Publication au BOPI 2005-01-13

Renouvellement sans limitation n°2042571 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576541 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Tous appareils de chauffage, de climatisation et de conditionnement par l'électricité;services d'installation, entretien et réparation des appareils précités; services d'ingénieurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.